Philanthropie, fiscalité et OSBL : aide-mémoire 2011

1ère édition

Notaires : Accompagnez vos clients dans leur générosité.

La France dispose aujourd'hui d'une palette d'outils juridiques et fiscaux très complète et sans doute, sans égale dans le monde, pour promouvoir la philanthrope et le mécénat dans notre pays.
Elle reste encore trop mal connue du grand public, voire des professionnels. La complexité et la multiplicité de ces outils ne facilitent pas la tâche des praticiens.

Cette plaquette "Philanthropie, fiscalité et OSBL" se veut un aide-mémoire pratique pour vous qui êtes amenés à conseiller et réaliser des actes au profit de vos clients, particuliers, entreprises, organismes sans but lucratif.

S'il apparaît comme un outil de travail pertinent, nous serons heureux de publier cet aide-mémoire chaque année et de le réactualiser en fonction de l'actualité juridique et fiscale.


>> télécharger l'Aide-mémoire 2011 : 48 pages sur la fiscalité, la philanthropie et les OSBL (document PDF 659 ko)